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De Genealorraine


Registre.png Archives de l'état civil

La Lorraine ayant vécu jusqu’à une époque avancée en dehors du régime français, sauf en ce qui concerne les Trois-Évêchés, on constate une grande variété dans les manières dont furent tenus les registres paroissiaux et, par conséquent, dans leur ancienneté selon les paroisses.

Dans les duchés de Lorraine et de Bar, il n’a pas existé de réglementation officielle précise avant le Code Léopold de 1701, qui enjoignit aux curés de tenir en double des registres paroissiaux. Auparavant, les registres étaient tenus simples depuis le début, voire le milieu du XVIIe siècle. Les plus anciens registres conservés sont ceux de Lunéville, qui s’ouvrent en 1562 ; ceux de Nancy remontent à 1594 pour la paroisse de Saint-Sébastien.

Il convient de distinguer deux séries de registres : la série communale et la série départementale.

La série communale est d’ordinaire la plus ancienne ; c’est celle qui est aujourd’hui tenue par le maire, en sa qualité d’officier d’état civil.

La série départementale ne remonte, sauf exception, qu’au XVIIIe siècle. Elle se distingue de la série communale en ce qu’elle est composée non pas des registres originaux, mais des registres doubles recopiés à l’intention des greffes des tribunaux (bailliages pour l’Ancien Régime, et tribunaux de première instance à partir de 1792, et de grande intstance à partir de 1959).

Les registres de l’état civil tenus à partir de 1792 ont réglementairement fait l’objet de tables décennales, qui existent pour presque toutes les communes du département, la moitié remontant à 1793, l’autre à 1803.

Avant 1792, les registres paroissiaux, tenus par les curés, ne prennent en compte que les seuls catholiques.

Les Juifs ne possédaient alors aucun rôle de population. Si à Metz des rabbins tinrent des registres de circoncision et de décès de 1717 à 1792 (aujourd’hui conservés aux archives départementales de la Moselle), il n’exista rien de semblable en Lorraine ducale. Il convient dès lors de recourir aux documents décrits ci-dessous.

À l’issue de la guerre franco-allemande de 1870-1871 et du traité de Francfort, le département de la Meurthe est amputé des arrondissements de Château-Salins et de Sarrebourg, qui sont intégrés à la Moselle annexée, tandis que l’arrondissement de Briey est démembré de la Moselle annexée et rattaché à ce qui reste de la Meurthe pour former le nouveau département de Meurthe-et-Moselle. Les registres paroissiaux et d’état civil des communes situées sur le territoire des arrondissements de Château-Salins et de Sarrebourg sont alors transférés aux archives départementales de la Moselle, les archives départementales de Meurthe-et-Moselle récupérant en échange les registres paroissiaux et d’état civil des communes situées sur le territoire de l’arrondissement de Briey. Les archives départementales de Meurthe-et-Moselle conservent donc l’état civil depuis ses origines pour toutes les communes situées sur le territoire du département actuel, y compris pour la commune de Han-devant-Pierrepont, détachée de la Meuse pour être rattachée à la Meurthe-et-Moselle en 1996.


Meurthe-et-Moselle


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